Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et l'application Mash Driving Connect sont édités par :

• Nom / dénomination sociale : [Nom légal de l'entreprise ou de l'auto-entrepreneur]
• Forme juridique : [Micro-entreprise / EURL / SASU…]
• Numéro SIRET : [à compléter]
• Adresse du siège : [adresse complète]
• Téléphone : [numéro professionnel]
• Email de contact : [email professionnel]
• Directeur de la publication : [nom du responsable]

2. Hébergement

Le site est hébergé par : [nom de l'hébergeur — ex. Vercel Inc., adresse, contact]. Cette rubrique doit être mise à jour dès que l'application est effectivement déployée en ligne ; en attendant, elle tourne uniquement en local sur le poste de développement.

3. Propriété intellectuelle

La dénomination « Mash Driving » et son logo sont une marque déposée auprès de l'INPI. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite. L'ensemble des éléments du site (textes, mises en page, code, base de données) est protégé au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

4. Activité réglementée

Mash Driving intervient en tant qu'intermédiaire commercial entre entreprises professionnelles de transport de véhicules. Le détail de ce rôle et les obligations des utilisateurs sont précisés dans les Conditions Générales d'Utilisation.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans la Politique de Confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du service. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.